Présentation du site :

Conformément aux dispositions légales suisses, nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs des sites sparta.ch et spartagroup.ch (identiques) les informations suivantes :

Informations légales :

Statut du propriétaire : Société Anonyme
Nom du propriétaire : SPARTA GROUP S.A.
Adresse : Rue Rothschild 35, 1202 Genève
Tél  : 0800 808 908
Adresse de courrier électronique : info@spartagroup.ch

Le Responsable de la publication est : Yoann Pfersich
Le responsable de la publication est une personne physique
Le Webmaster est  : Yoann Pfersich
Contactez le Webmaster : y.pfersich@spartagroup.ch
L’hébergeur du site est : Infomaniak S.A, Avenue de la Praille 26, 1227 Genève

2. Description des services fournis :

Le site www.sparta.ch a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.sparta.ch des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site www.sparta.ch sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable. Toute demande peut être envoyée à l’email : info@spartagroup.ch .
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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Le site www.sparta.ch contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de le propriétaire du site . Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités  et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.

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