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À Propos

Mentions Légales

Présentation du site :

Conformément aux dispositions légales suisses, nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs des sites sparta.ch et spartagroup.ch (identiques) les informations suivantes :

Informations légales :

Statut du propriétaire : Société Anonyme
Nom du propriétaire : SPARTA GROUP S.A.
Adresse : Rue Rothschild 35, 1202 Genève
Tél  : 0800 808 908
Adresse de courrier électronique : info@spartagroup.ch

Le Responsable de la publication est : Yoann Pfersich
Le responsable de la publication est une personne physique
Le Webmaster est  : Yoann Pfersich
Contactez le Webmaster : y.pfersich@spartagroup.ch
L’hébergeur du site est : Infomaniak S.A, Avenue de la Praille 26, 1227 Genève

2. Description des services fournis :

Le site www.sparta.ch a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.sparta.ch des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site www.sparta.ch sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable. Toute demande peut être envoyée à l’email : info@spartagroup.ch .
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Liens hypertextes et cookies :

Le site www.sparta.ch contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de le propriétaire du site . Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités  et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.sparta.ch, un ou des cookies sont susceptible de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Vous pouvez à tout moment accepter, refuser ou personnaliser l’utilisation des cookies en accédant aux paramètres de votre navigateur.

Pour en savoir plus sur la gestion des cookies, vous pouvez consulter le site de la CNIL : www.cnil.fr

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  • Mozilla Firefox : Menu ☰ > Paramètres > Vie privée et sécurité > Cookies et données de sites

  • Safari : Préférences > Confidentialité > Gérer les données de site web

  • Microsoft Edge : Menu … > Paramètres > Cookies et autorisations de site

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5. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles :

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé : www.sparta.ch

Sur le site www.sparta.ch, le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.sparta.ch. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.sparta.ch l’obligation ou non de fournir ces informations.

Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à www.sparta.ch par email : email du webmaster ou  en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.sparta.ch n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site www.sparta.ch et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.sparta.ch.